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SUBIL DANIEL

Active
Siren450 172 804Entrepreneur individuel95460 EZANVILLECréée le 11 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBIL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2003, identifié par le SIREN 450 172 804. Elle est domiciliée 11 All Edouard Manet, 95460 Ezanville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de SUBIL DANIEL

Dénomination
SUBIL DANIEL
SIREN
450 172 804
SIRET (siège)
450 172 804 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34450172804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 172 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
11 août 2003
Siège social
11 ALL EDOUARD MANET, 95460, EZANVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBIL DANIEL

Formation continue d'adultes

Finances de SUBIL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBIL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBIL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95460 EZANVILLESiègeActif

    450 172 804 00012 · ouvert le 11 août 2003 · NAF 8559A

Documents juridiques de SUBIL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBIL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBIL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBIL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBIL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBIL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2003

Questions fréquentes sur SUBIL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SUBIL DANIEL ?

Le numéro SIREN de SUBIL DANIEL est 450 172 804. Le SIRET de son siège social est 450 172 804 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34450172804.

Où se situe le siège social de SUBIL DANIEL ?

Le siège social de SUBIL DANIEL est situé 11 All Edouard Manet, 95460 Ezanville.

SUBIL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBIL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBIL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIL DANIEL.

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