CheckersProcédures

SUBTIL ANDRE

Active
Siren409 278 843Entrepreneur individuel42510 SAINTE-AGATHE-EN-DONZYCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 278 843, SUBTIL ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve A R0che, 42510 Sainte-Agathe-en-Donzy. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de SUBTIL ANDRE

Dénomination
SUBTIL ANDRE
SIREN
409 278 843
SIRET (siège)
409 278 843 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65409278843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 278 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
A R0CHE, 42510, SAINTE-AGATHE-EN-DONZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBTIL ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SUBTIL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBTIL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBTIL ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42510 SAINTE-AGATHE-EN-DONZYSiègeFermé

    409 278 843 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de SUBTIL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBTIL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBTIL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBTIL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBTIL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur SUBTIL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de SUBTIL ANDRE ?

Le numéro SIREN de SUBTIL ANDRE est 409 278 843. Le SIRET de son siège social est 409 278 843 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65409278843.

Où se situe le siège social de SUBTIL ANDRE ?

Le siège social de SUBTIL ANDRE est situé A R0che, 42510 Sainte-Agathe-en-Donzy.

SUBTIL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBTIL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBTIL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Sainte-Agathe-en-Donzy

Toutes les entreprises à Sainte-Agathe-en-Donzy