SUBTIL YVETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 414 420 661, SUBTIL YVETTE est un entrepreneur individuel créé le 22 février 1997. Elle est domiciliée 71 rue Aristide Briand, 01500 Amberieu-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de SUBTIL YVETTE
INSEE- Dénomination
- SUBTIL YVETTE
- SIREN
- 414 420 661
- SIRET (siège)
- 414 420 661 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR94414420661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 420 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 22 février 1997
- Siège social
- 71 RUE ARISTIDE BRIAND, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUBTIL YVETTE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de SUBTIL YVETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUBTIL YVETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SUBTIL YVETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeFermé
414 420 661 00012 · ouvert le 22 février 1997 · NAF 702C
Documents juridiques de SUBTIL YVETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SUBTIL YVETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBTIL YVETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUBTIL YVETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUBTIL YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUBTIL YVETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 février 1997
Questions fréquentes sur SUBTIL YVETTE
Quel est le numéro SIREN de SUBTIL YVETTE ?
Le numéro SIREN de SUBTIL YVETTE est 414 420 661. Le SIRET de son siège social est 414 420 661 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94414420661.
Où se situe le siège social de SUBTIL YVETTE ?
Le siège social de SUBTIL YVETTE est situé 71 rue Aristide Briand, 01500 Amberieu-en-Bugey.
SUBTIL YVETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBTIL YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBTIL YVETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL YVETTE.
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