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SUEUR PASCAL

Active
Siren391 060 514Entrepreneur individuel19240 AllassacCréée le 26 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUEUR PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 février 2024 sous le numéro SIREN 391 060 514. Elle est domiciliée 21 RUE Du 19 Mars 1962, 19240 Allassac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de SUEUR PASCAL

Dénomination
SUEUR PASCAL
SIREN
391 060 514
SIRET (siège)
391 060 514 00059
N° TVA intracommunautaire
FR19391060514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 060 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
26 février 2024
Siège social
21 RUE Du 19 Mars 1962, 19240, Allassac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUEUR PASCAL

FABRICATION CREATION ARTISTIQUE ET VENTE D'OBJETS DECORATIFS EN BOIS PEINT (MIROIRS BAS RELIEFS TABLEAUX etc...) ET BIJOUX FANTAISIES

Finances de SUEUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUEUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUEUR PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19240 AllassacSiègeActif

    391 060 514 00059 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de SUEUR PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SUEUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUEUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUEUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUEUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUEUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUEUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2024

Questions fréquentes sur SUEUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SUEUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de SUEUR PASCAL est 391 060 514. Le SIRET de son siège social est 391 060 514 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19391060514.

Où se situe le siège social de SUEUR PASCAL ?

Le siège social de SUEUR PASCAL est situé 21 RUE Du 19 Mars 1962, 19240 Allassac.

SUEUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUEUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUEUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUEUR PASCAL.

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