SUPANOTCH MASTER HOUSE
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 1,0 k€
SUPANOTCH MASTER HOUSE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 291 083. Son siège social est situé 14 AV Gambetta, 74000 Annecy. SUPANOTCH MASTER HOUSE relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). SUPANOTCH GROUP exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SUPANOTCH MASTER HOUSE
INSEE- Dénomination
- SUPANOTCH MASTER HOUSE
- SIREN
- 914 291 083
- SIRET (siège)
- 914 291 083 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR90914291083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 291 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 07 juin 2022
- Siège social
- 14 AV Gambetta, 74000, Annecy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SUPANOTCH MASTER HOUSE
Développement, animation d'un réseau de partenaires, création, acquisition, gestion, exploitation de toutes marques, enseignes ou tout autres droits de propriété intellectuelle, concession du droit d'utilisation de tout ou partie des droits (marques et enseignes), lui appartenant ou dont elle dispose elle-même des droits d'exploitation dans le cadre de contrats de franchise ou tout autre contrat similaire. Réalisation d'études relatives à l'implantation de nouveaux franchisés ou partenaires. Conception et réalisation de toutes prestations de formation au profit des franchisés et de leurs collaborateurs, toutes actions de relations publiques tendant à promouvoir les marques et enseignes détenues ou gérées par la société et les franchisés.
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Finances de SUPANOTCH MASTER HOUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUPANOTCH MASTER HOUSE
INSEESUPANOTCH GROUP
Président de SAS
Depuis la création (07 juin 2022) · 4 ans
Établissements de SUPANOTCH MASTER HOUSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 AnnecySiègeActif
914 291 083 00022 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 7740Z
- 74000 ANNECYFermé
914 291 083 00014 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 7740Z
Documents juridiques de SUPANOTCH MASTER HOUSE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SUPANOTCH MASTER HOUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUPANOTCH MASTER HOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SUPANOTCH MASTER HOUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SUPANOTCH MASTER HOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SUPANOTCH MASTER HOUSE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-06-01
- création
Date d'effet : 07 juin 2022
Questions fréquentes sur SUPANOTCH MASTER HOUSE
Quel est le numéro SIREN de SUPANOTCH MASTER HOUSE ?
Le numéro SIREN de SUPANOTCH MASTER HOUSE est 914 291 083. Le SIRET de son siège social est 914 291 083 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90914291083.
Qui dirige SUPANOTCH MASTER HOUSE ?
SUPANOTCH MASTER HOUSE est dirigée par SUPANOTCH GROUP, président de sas.
Où se situe le siège social de SUPANOTCH MASTER HOUSE ?
Le siège social de SUPANOTCH MASTER HOUSE est situé 14 AV Gambetta, 74000 Annecy.
SUPANOTCH MASTER HOUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUPANOTCH MASTER HOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUPANOTCH MASTER HOUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUPANOTCH MASTER HOUSE.
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