CheckersProcédures

SWAN

Active
Siren441 370 673SCI33480 CASTELNAU-DE-MEDOCCréée le 21 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
67,0 k€
Effectif
Non publié

SWAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 370 673. Son siège social est situé Lot Parc du Dehes, 33480 Castelnau-de-Medoc. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par FRANCOIS BERTEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SWAN

Dénomination
SWAN
SIREN
441 370 673
SIRET (siège)
441 370 673 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48441370673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 370 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
67 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 mars 2002
Siège social
LOT PARC DU DEHES, 33480, CASTELNAU-DE-MEDOC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SWAN

Location de logements

Finances de SWAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SWAN

GB

GUILLAUME BERTEL

Autre

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2021

FB

FRANCOIS BERTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SWAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33480 CASTELNAU-DE-MEDOCSiègeActif

    441 370 673 00010 · ouvert le 20 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SWAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SWAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SWAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SWAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SWAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SWAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SWAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SWAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant, Associé : BERTEL Francois Renaud ; Associé : BERTEL Guillaume, Cyrus, Victorien, Timothée

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2002

Questions fréquentes sur SWAN

Quel est le numéro SIREN de SWAN ?

Le numéro SIREN de SWAN est 441 370 673. Le SIRET de son siège social est 441 370 673 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48441370673.

Qui dirige SWAN ?

SWAN est dirigée par FRANCOIS BERTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SWAN ?

Le siège social de SWAN est situé Lot Parc du Dehes, 33480 Castelnau-de-Medoc.

SWAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SWAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SWAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SWAN.

Entreprises similaires

Même activité à Castelnau-de-Medoc

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Castelnau-de-Medoc

Entreprises du même secteur à Castelnau-de-Medoc

Entreprises à Castelnau-de-Medoc

Toutes les entreprises à Castelnau-de-Medoc