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SYLVAIN BERNARD

Active
Siren949 187 785Entrepreneur individuel38300 Bourgoin-Jallieu
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 187 785, SYLVAIN BERNARD est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE de Bellevue, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de SYLVAIN BERNARD

Dénomination
SYLVAIN BERNARD
SIREN
949 187 785
SIRET (siège)
949 187 785 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36949187785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 187 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
17 RUE de Bellevue, 38300, Bourgoin-Jallieu
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SYLVAIN BERNARD

sylvain-bernard.com

Objet social de SYLVAIN BERNARD

Production d'électricité photovoltaïque inférieure à 9 KwC par particulier

Finances de SYLVAIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYLVAIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SYLVAIN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 Bourgoin-JallieuSiègeActif

    949 187 785 00017 · ouvert le 29 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SYLVAIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SYLVAIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYLVAIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYLVAIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SYLVAIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYLVAIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SYLVAIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de SYLVAIN BERNARD est 949 187 785. Le SIRET de son siège social est 949 187 785 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36949187785.

Où se situe le siège social de SYLVAIN BERNARD ?

Le siège social de SYLVAIN BERNARD est situé 17 RUE de Bellevue, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SYLVAIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAIN BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN BERNARD.

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