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SYLVAIN DUSSORT

Active
Siren839 312 667Société civile21190 MEURSAULTCréée le 03 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 839 312 667, SYLVAIN DUSSORT est une société civile créée le 3 mai 2018. Elle est domiciliée 12 rue Charles Giraud, 21190 Meursault. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par ANNE-CAROLINE DUSSORT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SYLVAIN DUSSORT

Dénomination
SYLVAIN DUSSORT
SIREN
839 312 667
SIRET (siège)
839 312 667 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82839312667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 312 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
03 mai 2018
Siège social
12 RUE CHARLES GIRAUD , 21190, MEURSAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SYLVAIN DUSSORT

Viticulture

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Finances de SYLVAIN DUSSORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SYLVAIN DUSSORT

AD

ANNE-CAROLINE DUSSORT

Gérant et associé indéfiniment responsable

SD

SYLVAIN DUSSORT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mai 2018) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

VD

Véronique, Fabienne, Christine né ADAM DUSSORT

Associé indéfiniment responsable, Gérant · de mai 2018 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SYLVAIN DUSSORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 MEURSAULTSiègeActif

    839 312 667 00018 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SYLVAIN DUSSORT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 03 février 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de SYLVAIN DUSSORT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYLVAIN DUSSORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYLVAIN DUSSORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN DUSSORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYLVAIN DUSSORT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYLVAIN DUSSORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYLVAIN DUSSORT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE MONTREER Anne-Caroline Elise

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUSSORT Sylvain Pierre Marie

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-03 · Début d'activité : 2018-02-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2018

Questions fréquentes sur SYLVAIN DUSSORT

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN DUSSORT ?

Le numéro SIREN de SYLVAIN DUSSORT est 839 312 667. Le SIRET de son siège social est 839 312 667 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82839312667.

Qui dirige SYLVAIN DUSSORT ?

SYLVAIN DUSSORT est dirigée par ANNE-CAROLINE DUSSORT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SYLVAIN DUSSORT ?

Le siège social de SYLVAIN DUSSORT est situé 12 rue Charles Giraud, 21190 Meursault.

SYLVAIN DUSSORT est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAIN DUSSORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAIN DUSSORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN DUSSORT.

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