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SYLVAIN MICHEL

Active
Siren441 276 706Entrepreneur individuel71500 LOUHANSCréée le 01 janvier 2002

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SYLVAIN MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 441 276 706. Elle est domiciliée 9 rue d'Alsace, 71500 Louhans. SYLVAIN MICHEL relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de SYLVAIN MICHEL

Dénomination
SYLVAIN MICHEL
SIREN
441 276 706
SIRET (siège)
441 276 706 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29441276706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 276 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
9 RUE D'ALSACE, 71500, LOUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SYLVAIN MICHEL

sylvainmichel.fr

Objet social de SYLVAIN MICHEL

Autre création artistique

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Établissements de SYLVAIN MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 LOUHANSSiègeActif

    441 276 706 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003B

Conformité de SYLVAIN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SYLVAIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SYLVAIN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur SYLVAIN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN MICHEL ?

Le numéro SIREN de SYLVAIN MICHEL est 441 276 706. Le SIRET de son siège social est 441 276 706 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29441276706.

Où se situe le siège social de SYLVAIN MICHEL ?

Le siège social de SYLVAIN MICHEL est situé 9 rue d'Alsace, 71500 Louhans.

SYLVAIN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAIN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAIN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN MICHEL.

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