SYNTAXE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 082 145, SYNTAXE est une SARL créée le 5 juillet 1993. Son siège social est situé 1 Che du Pigeonnier de Cepiere le Peripole, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.
Fiche d'identité de SYNTAXE
INSEE- Dénomination
- SYNTAXE
- SIREN
- 392 082 145
- SIRET (siège)
- 392 082 145 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03392082145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 082 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 05 juillet 1993
- Siège social
- 1 CHE DU PIGEONNIER DE CEPIERE LE PERIPOLE, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de SYNTAXE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYNTAXE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SYNTAXE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeFermé
392 082 145 00013 · ouvert le 05 juillet 1993 · NAF 744B
- 31100 TOULOUSEFermé
392 082 145 00021 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 744B
- 31100 TOULOUSEFermé
392 082 145 00039 · ouvert le 30 juin 2000 · NAF 744B
Documents juridiques de SYNTAXE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SYNTAXE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYNTAXE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYNTAXE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYNTAXE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYNTAXE. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 04 février 2026 · N° 24/01992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2024008672
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00879
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 24 mars 2025 · N° 24/03370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 23 mai 2024 · N° 22/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 septembre 2021 · N° 20-16.789
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 novembre 2020 · N° 19-12.502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-20.659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 07 avril 2014 · N° 12/07583
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre mixte
Décision du 03 février 2006 · N° 04-30.592
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYNTAXE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYNTAXE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1993
Marques déposées par SYNTAXE
INPISYNTAXE est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeL'APOGEE DU PLAISIR
N° 99800682 · Déposée le 28 juin 1999 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 28 juin 2009
- Marque expirée18 ANS
N° 98752782 · Déposée le 02 octobre 1998 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 02 octobre 2008
- Marque expirée40 ANS
N° 98752781 · Déposée le 02 octobre 1998 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 02 octobre 2008
- Marque expiréeClub Libertin
N° 98743539 · Déposée le 24 juillet 1998 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 24 juillet 2008
- Marque expiréeVIRIL
N° 98718310 · Déposée le 13 février 1998 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 13 février 2008
- Marque expiréeBOMEC
N° 97706179 · Déposée le 25 novembre 1997 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 25 novembre 2007
- Marque expiréeJODIE
N° 97694884 · Déposée le 11 septembre 1997 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 11 septembre 2007
- Marque expiréeWID
N° 97694883 · Déposée le 11 septembre 1997 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 11 septembre 2007
- Marque expiréeMAXIGAIN
N° 97694882 · Déposée le 11 septembre 1997 · Marque verbale
Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 11 septembre 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SYNTAXE
Quel est le numéro SIREN de SYNTAXE ?
Le numéro SIREN de SYNTAXE est 392 082 145. Le SIRET de son siège social est 392 082 145 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03392082145.
Où se situe le siège social de SYNTAXE ?
Le siège social de SYNTAXE est situé 1 Che du Pigeonnier de Cepiere le Peripole, 31100 Toulouse.
SYNTAXE est-elle toujours en activité ?
Oui, SYNTAXE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYNTAXE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYNTAXE.
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