SYSTEM B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 390 687, SYSTEM B est une SARL créée le 23 décembre 1993. Son siège social est situé 478 rue Alexandre Richetta, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 516G. La direction est assurée par PHILIPPE BROYER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SYSTEM B
INSEE- Dénomination
- SYSTEM B
- SIREN
- 393 390 687
- SIRET (siège)
- 393 390 687 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR39393390687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 390 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 516G
- Date de création
- 23 décembre 1993
- Siège social
- 478 RUE ALEXANDRE RICHETTA, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SYSTEM B
ACHAT EN GROS, DEMI-GROS ET DETAIL, FRANCE ET ETRANGER, REPRESENTATION REPARATION TOUS MATERIELS FOURNITURES ET MOBILIERS BUREAU
Finances de SYSTEM B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYSTEM B
INSEEÉtablissements de SYSTEM B
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé
393 390 687 00019 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 516G
Documents juridiques de SYSTEM B
INPIComptes annuels de SYSTEM B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEM B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYSTEM B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEM B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEM B. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 30 mai 2024 · N° 22/10947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/00272
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYSTEM B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYSTEM B
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 1993
Questions fréquentes sur SYSTEM B
Quel est le numéro SIREN de SYSTEM B ?
Le numéro SIREN de SYSTEM B est 393 390 687. Le SIRET de son siège social est 393 390 687 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39393390687.
Qui dirige SYSTEM B ?
SYSTEM B est dirigée par PHILIPPE BROYER, gérant.
Où se situe le siège social de SYSTEM B ?
Le siège social de SYSTEM B est situé 478 rue Alexandre Richetta, 69400 Villefranche-sur-Saone.
SYSTEM B est-elle toujours en activité ?
Oui, SYSTEM B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYSTEM B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEM B.
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