T BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
T BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2024, identifiée par le SIREN 984 413 583. Son siège social est situé 34 Avenue Pierre Dupont, 95400 Villiers-le-Bel. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Ali Tanriverdi exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de T BAT
INSEE- Dénomination
- T BAT
- SIREN
- 984 413 583
- SIRET (siège)
- 984 413 583 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04984413583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 413 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 18 avril 2024
- Siège social
- 34 Avenue Pierre Dupont, 95400, Villiers-le-Bel
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de T BAT
Tous travaux de maçonnerie générale, de gros œuvre de bâtiments
Finances de T BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T BAT
INSEEÉtablissements de T BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95400 Villiers-le-BelSiègeActif
984 413 583 00019 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 4399C
Documents juridiques de T BAT
INPIComptes annuels de T BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de T BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent T BAT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 07 avril 2025 · N° 2025P00225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre des responsabilités et des sanctions
Décision du 28 février 2025 · N° 2024L02572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 26 septembre 2023 · N° 21/01939
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de T BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
- création
Date d'effet : 18 avril 2024
Questions fréquentes sur T BAT
Quel est le numéro SIREN de T BAT ?
Le numéro SIREN de T BAT est 984 413 583. Le SIRET de son siège social est 984 413 583 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04984413583.
Qui dirige T BAT ?
T BAT est dirigée par Ali Tanriverdi, président de sas.
Où se situe le siège social de T BAT ?
Le siège social de T BAT est situé 34 Avenue Pierre Dupont, 95400 Villiers-le-Bel.
T BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, T BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T BAT.
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