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T.BELLE

Active
Siren530 834 183SARL93170 BAGNOLETCréée le 01 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

T.BELLE est une SARL immatriculée le 1er mars 2011 sous le numéro SIREN 530 834 183. Son siège social est situé 232 rue de Noisy le Sec 232-244, 93170 Bagnolet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4642Z.

Fiche d'identité de T.BELLE

Dénomination
T.BELLE
SIREN
530 834 183
SIRET (siège)
530 834 183 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17530834183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 834 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
01 mars 2011
Siège social
232 RUE DE NOISY LE SEC 232-244, 93170, BAGNOLET
Établissements
1
Statut
Active

Finances de T.BELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.BELLE

Anciens dirigeants (2)

NL

Ngoc Phan en fonction le 29 Mars 2011 LAM

Gérant · de avril 2011 à mars 2014

VL

Vinh Dung LIEU

Gérant · de mars 2011 à avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de T.BELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93170 BAGNOLETSiègeFermé

    530 834 183 00010 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4642Z

Documents juridiques de T.BELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de T.BELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.BELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.BELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.BELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne T.BELLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab2

    Décision du 09 décembre 2024 · N° 21/03384

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T.BELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.BELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Gérant : LAM Ngoc Phan en fonction le 29 Mars 2011

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2011

Questions fréquentes sur T.BELLE

Quel est le numéro SIREN de T.BELLE ?

Le numéro SIREN de T.BELLE est 530 834 183. Le SIRET de son siège social est 530 834 183 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17530834183.

Où se situe le siège social de T.BELLE ?

Le siège social de T.BELLE est situé 232 rue de Noisy le Sec 232-244, 93170 Bagnolet.

T.BELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, T.BELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.BELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.BELLE.

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