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T BIS

Active
Siren503 185 456Société civile31200 TOULOUSECréée le 14 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

T BIS est une société civile immatriculée le 14 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 185 456. Son siège social est situé 9 rue du General Bourbaki, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL THIBAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de T BIS

Dénomination
T BIS
SIREN
503 185 456
SIRET (siège)
503 185 456 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88503185456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 185 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mars 2008
Siège social
9 RUE DU GENERAL BOURBAKI, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T BIS

Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières; prise d'intérêt ou de participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles, commerciales, financières, de servicves, mobilières ou immobilières et ce par voie de création de sociétés ou d'entreprises nouvelles françaises ou étrangères d'approrts de souscriptions d'achat de titres de droits sociaux fusions association en participations ou autrement. Gestion par voie d'achat d'échange vente ou arbitrage de ces intérêts et participations ainsi que toutes opérations financières quelconques; détention gestion placement de toutes sommes en numéraires de tous comptes financiers et/ou de capitalisation et toutes opérations financieres quelconques; acquisition propriété gestion administration de tous biens et droits immobiliers l'exploitation par bail; location d'immeubles que la société se propose d'acquérie; l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de ces objets.

Finances de T BIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T BIS

PC

PAULINE CAU

Autre

Depuis la création (14 mars 2008) · 18 ans

TT

TIMOTHEE THIBAULT

Autre

Depuis la création (14 mars 2008) · 18 ans

PT

PASCAL THIBAULT

Gérant

Depuis la création (14 mars 2008) · 18 ans

TT

TIPHAINE THIBAULT

Autre

Depuis la création (14 mars 2008) · 18 ans

Établissements de T BIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    503 185 456 00012 · ouvert le 10 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de T BIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de T BIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T BIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T BIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T BIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne T BIS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre

    Décision du 16 septembre 2024 · N° 22/03572

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T BIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T BIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-10

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2008

Questions fréquentes sur T BIS

Quel est le numéro SIREN de T BIS ?

Le numéro SIREN de T BIS est 503 185 456. Le SIRET de son siège social est 503 185 456 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88503185456.

Qui dirige T BIS ?

T BIS est dirigée par PASCAL THIBAULT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T BIS ?

Le siège social de T BIS est situé 9 rue du General Bourbaki, 31200 Toulouse.

T BIS est-elle toujours en activité ?

Oui, T BIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T BIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T BIS.

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