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T&C

Active
Siren931 045 538SCI71400 AutunCréée le 15 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

T&C est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2024, identifiée par le SIREN 931 045 538. Son siège social est situé 5 RUE du 22ème BMNA, 71400 Autun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Théo BRUN-NICOULEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de T&C

Dénomination
T&C
SIREN
931 045 538
SIRET (siège)
931 045 538 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92931045538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 045 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 2024
Siège social
5 RUE du 22ème BMNA, 71400, Autun
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T&C

- L'acquisition, l'administration, la gestion, l'exploitation directe par bail ou location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis et biens immobiliers, la vente exceptionnelle de tous immeubles et biens immobiliers, - éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.

Finances de T&C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T&C

TB

Théo BRUN-NICOULEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2024) · 2 ans

MN

Marie-Claude NICOULEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de T&C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71400 AutunSiègeActif

    931 045 538 00010 · ouvert le 10 juillet 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de T&C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de T&C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T&C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T&C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T&C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T&C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T&C

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-15 · Début d'activité : 2024-07-10

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2024

Questions fréquentes sur T&C

Quel est le numéro SIREN de T&C ?

Le numéro SIREN de T&C est 931 045 538. Le SIRET de son siège social est 931 045 538 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92931045538.

Qui dirige T&C ?

T&C est dirigée par Théo BRUN-NICOULEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T&C ?

Le siège social de T&C est situé 5 RUE du 22ème BMNA, 71400 Autun.

T&C est-elle toujours en activité ?

Oui, T&C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T&C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T&C.

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