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T ET A

Active
Siren347 800 948SARL01390 MONTHIEUXCréée le 01 août 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions92 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

T ET A est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1988, identifiée par le SIREN 347 800 948. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Thivon, 01390 Monthieux. L'entreprise déclare le code NAF 454M comme activité principale.

Fiche d'identité de T ET A

Dénomination
T ET A
SIREN
347 800 948
SIRET (siège)
347 800 948 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46347800948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 800 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454M
Date de création
01 août 1988
Siège social
LE THIVON, 01390, MONTHIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de T ET A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T ET A

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T ET A

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01390 MONTHIEUXSiègeFermé

    347 800 948 00015 · ouvert le 01 août 1988 · NAF 454M

Documents juridiques de T ET A

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de T ET A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T ET A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T ET A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T ET A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

92 décisions de justice publiées en open data mentionnent T ET A. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T ET A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T ET A

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1988

Questions fréquentes sur T ET A

Quel est le numéro SIREN de T ET A ?

Le numéro SIREN de T ET A est 347 800 948. Le SIRET de son siège social est 347 800 948 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46347800948.

Où se situe le siège social de T ET A ?

Le siège social de T ET A est situé Le Thivon, 01390 Monthieux.

T ET A est-elle toujours en activité ?

Oui, T ET A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T ET A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T ET A.

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