T-IMMOBILIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
T-IMMOBILIER est une SCI immatriculée le 5 juin 2019 sous le numéro SIREN 851 283 952. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 Lot les Vergers de la Combe Veyziat, 01100 Oyonnax. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVAIN TERRAZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de T-IMMOBILIER
INSEE- Dénomination
- T-IMMOBILIER
- SIREN
- 851 283 952
- SIRET (siège)
- 851 283 952 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75851283952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 851 283 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 juin 2019
- Siège social
- 48 LOT LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de T-IMMOBILIER
L'acquisition, la propriété, la location, la mise à disposition à titre gratuit, et à titre ponctuel la vente des biens et droits immobiliers l'acquisition, la propriété, la gestion et la cession de portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux ou autres titres.
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Finances de T-IMMOBILIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T-IMMOBILIER
INSEEÉtablissements de T-IMMOBILIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
851 283 952 00014 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de T-IMMOBILIER
INPIConformité de T-IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T-IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent T-IMMOBILIER. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 janvier 2026 · N° 2025F00964
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/14138
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T-IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de T-IMMOBILIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-05 · Début d'activité : 2019-06-01
- création
Date d'effet : 05 juin 2019
Questions fréquentes sur T-IMMOBILIER
Quel est le numéro SIREN de T-IMMOBILIER ?
Le numéro SIREN de T-IMMOBILIER est 851 283 952. Le SIRET de son siège social est 851 283 952 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75851283952.
Qui dirige T-IMMOBILIER ?
T-IMMOBILIER est dirigée par SYLVAIN TERRAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de T-IMMOBILIER ?
Le siège social de T-IMMOBILIER est situé 48 Lot les Vergers de la Combe Veyziat, 01100 Oyonnax.
T-IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, T-IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T-IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T-IMMOBILIER.
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