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T.MARCEL

Active
Siren415 012 756SARL93310 LE PRE-SAINT-GERVAISCréée le 05 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 415 012 756, T.MARCEL est une SARL créée le 5 janvier 1998. Elle est domiciliée 9 rue Franklin Chez Kap, 93310 Le Pre-Saint-Gervais. L'entreprise déclare le code NAF 4941B comme activité principale.

Fiche d'identité de T.MARCEL

Dénomination
T.MARCEL
SIREN
415 012 756
SIRET (siège)
415 012 756 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18415012756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 012 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4941B
Date de création
05 janvier 1998
Siège social
9 RUE FRANKLIN CHEZ KAP, 93310, LE PRE-SAINT-GERVAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T.MARCEL

Transports routiers de fret de proximité

Finances de T.MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T.MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93310 LE PRE-SAINT-GERVAISSiègeActif

    415 012 756 00011 · ouvert le 05 janvier 1998 · NAF 4941B

Documents juridiques de T.MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de T.MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T.MARCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T.MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1998

Questions fréquentes sur T.MARCEL

Quel est le numéro SIREN de T.MARCEL ?

Le numéro SIREN de T.MARCEL est 415 012 756. Le SIRET de son siège social est 415 012 756 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18415012756.

Où se situe le siège social de T.MARCEL ?

Le siège social de T.MARCEL est situé 9 rue Franklin Chez Kap, 93310 Le Pre-Saint-Gervais.

T.MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, T.MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.MARCEL.

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