CheckersProcédures

T P S E

Active
Siren397 668 765SARL83100 TOULONCréée le 01 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

T P S E est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1994, identifiée par le SIREN 397 668 765. Son siège social est situé Che de Flore Parc de Fonbrun, 83100 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 747Z comme activité principale.

Fiche d'identité de T P S E

Dénomination
T P S E
SIREN
397 668 765
SIRET (siège)
397 668 765 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09397668765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 668 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
747Z
Date de création
01 août 1994
Siège social
CHE DE FLORE PARC DE FONBRUN, 83100, TOULON
Établissements
3
Statut
Active

Finances de T P S E

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T P S E

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T P S E

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 83100 TOULONSiègeFermé

    397 668 765 00019 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 930B

  • 83100 TOULONFermé

    397 668 765 00027 · ouvert le 22 février 1996 · NAF 930B

  • 83100 TOULONFermé

    397 668 765 00035 · ouvert le 12 octobre 2001 · NAF 930B

Documents juridiques de T P S E

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de T P S E

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T P S E. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T P S E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T P S E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne T P S E. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T P S E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T P S E

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1994

Questions fréquentes sur T P S E

Quel est le numéro SIREN de T P S E ?

Le numéro SIREN de T P S E est 397 668 765. Le SIRET de son siège social est 397 668 765 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09397668765.

Où se situe le siège social de T P S E ?

Le siège social de T P S E est situé Che de Flore Parc de Fonbrun, 83100 Toulon.

T P S E est-elle toujours en activité ?

Oui, T P S E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T P S E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T P S E.

Entreprises similaires

Même activité à Toulon

Entreprises à Toulon

Toutes les entreprises à Toulon