T.S.A.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
T.S.A. est une SA immatriculée le 11 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 390 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Freres Lumiere, 69680 Chassieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 285D.
Fiche d'identité de T.S.A.
INSEE- Dénomination
- T.S.A.
- SIREN
- 383 390 960
- SIRET (siège)
- 383 390 960 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48383390960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 390 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 285D
- Date de création
- 11 octobre 1991
- Siège social
- 15 RUE DES FRERES LUMIERE, 69680, CHASSIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de T.S.A.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T.S.A.
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de T.S.A.
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69680 CHASSIEUSiègeFermé
383 390 960 00011 · ouvert le 11 octobre 1991 · NAF 285D
- 92300 LEVALLOIS-PERRETFermé
383 390 960 00029 · ouvert le 30 septembre 2002 · NAF 741J
Documents juridiques de T.S.A.
INPI22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de T.S.A.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.S.A.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de T.S.A.
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour T.S.A.. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 mai 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de T.S.A. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de T.S.A.
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 mai 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 11 octobre 1991
Marques déposées par T.S.A.
INPIT.S.A. est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeEUROMECA
N° 1461891 · Déposée le 04 août 1987 · Marque verbale
Classes 6, 40 · expirée le 04 août 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur T.S.A.
Quel est le numéro SIREN de T.S.A. ?
Le numéro SIREN de T.S.A. est 383 390 960. Le SIRET de son siège social est 383 390 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48383390960.
Où se situe le siège social de T.S.A. ?
Le siège social de T.S.A. est situé 15 rue des Freres Lumiere, 69680 Chassieu.
T.S.A. est-elle toujours en activité ?
Oui, T.S.A. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T.S.A. est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. T.S.A. a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 mai 2008 pour insuffisance d'actif.