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T.S.A.

Active
Siren501 765 622SCI13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 03 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 765 622, T.S.A. est une SCI créée le 3 janvier 2008. Elle est domiciliée 12 rue Clemenceau, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. STEPHANE BATTISTELLA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de T.S.A.

Dénomination
T.S.A.
SIREN
501 765 622
SIRET (siège)
501 765 622 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50501765622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 765 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 janvier 2008
Siège social
12 RUE CLEMENCEAU, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T.S.A.

Acquisition gestion administration de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de T.S.A.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.S.A.

AB

ALAIN BATTISTELLA

Autre

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

SB

STEPHANE BATTISTELLA

Gérant

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de T.S.A.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    501 765 622 00011 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de T.S.A.

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de T.S.A.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.S.A.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.S.A.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.S.A.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T.S.A. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.S.A.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-03 · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2008

Questions fréquentes sur T.S.A.

Quel est le numéro SIREN de T.S.A. ?

Le numéro SIREN de T.S.A. est 501 765 622. Le SIRET de son siège social est 501 765 622 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50501765622.

Qui dirige T.S.A. ?

T.S.A. est dirigée par STEPHANE BATTISTELLA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T.S.A. ?

Le siège social de T.S.A. est situé 12 rue Clemenceau, 13100 Aix-en-Provence.

T.S.A. est-elle toujours en activité ?

Oui, T.S.A. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.S.A. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.S.A..

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