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T.S.C.

Fermée
Siren538 326 760SARL38500 LA BUISSERadiée le 21 décembre 2015

2562B · Mécanique industrielle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

T.S.C. est une SARL immatriculée le 15 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 326 760. Elle est domiciliée 489 Rte de Monteuil, 38500 La Buisse. Elle exerce une activité de mécanique industrielle (code NAF 2562B). La direction est assurée par FREDERIC BARRAUD en qualité de liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 21 décembre 2015.

Fiche d'identité de T.S.C.

Dénomination
T.S.C.
SIREN
538 326 760
SIRET (siège)
538 326 760 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35538326760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 326 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
2562B - Mécanique industrielle
Date de création
15 décembre 2011
Date de radiation
21 décembre 2015
Siège social
489 RTE DE MONTEUIL, 38500, LA BUISSE
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de T.S.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de T.S.C.

FB

FREDERIC BARRAUD

Liquidateur

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de T.S.C.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38500 LA BUISSESiègeFermé

    538 326 760 00013 · ouvert le 22 juillet 2011 · NAF 2562B

Documents juridiques de T.S.C.

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 février 2016

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Conformité de T.S.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.S.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T.S.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de T.S.C.

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BARRAUD Frédéric Stéphane nom d'usage : BARRAUD n'est plus gérant. BARRAUD Frédéric Stéphane nom d'usage : BARRAUD devient liquidateur.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-22

  1. radiation

    Date d'effet : 21 décembre 2015

Questions fréquentes sur T.S.C.

Quel est le numéro SIREN de T.S.C. ?

Le numéro SIREN de T.S.C. est 538 326 760. Le SIRET de son siège social est 538 326 760 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35538326760.

Qui dirige T.S.C. ?

T.S.C. est dirigée par FREDERIC BARRAUD, liquidateur.

Où se situe le siège social de T.S.C. ?

Le siège social de T.S.C. est situé 489 Rte de Monteuil, 38500 La Buisse.

T.S.C. est-elle toujours en activité ?

Non, T.S.C. n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 21 décembre 2015.

T.S.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.S.C..

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