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T S C J

Active
Siren478 334 501SCI97240 LE FRANCOISCréée le 13 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 334 501, T S C J est une SCI créée le 13 août 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Qua Beauregard, 97240 Le Francois. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par STEPHANE TROUGNOU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de T S C J

Dénomination
T S C J
SIREN
478 334 501
SIRET (siège)
478 334 501 00028
N° TVA intracommunautaire
FR65478334501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 334 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 août 2004
Siège social
21 QUA BEAUREGARD, 97240, LE FRANCOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de T S C J

L'acquisition, la construction, l'administration et la gestion par location de tous logements neufs ou anciens à usage locatif.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de T S C J

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T S C J

CR

CHRISTIAN RICHER

Autre

Depuis la création (13 août 2004) · 22 ans

ST

STEPHANE TROUGNOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2004) · 22 ans

Établissements de T S C J

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97240 LE FRANCOISSiègeActif

    478 334 501 00028 · ouvert le 13 août 2004 · NAF 6820A

  • 97223 LE DIAMANTFermé

    478 334 501 00010 · ouvert le 13 août 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de T S C J

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 13 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de T S C J

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T S C J. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T S C J

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T S C J. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T S C J n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T S C J n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T S C J

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2004

Questions fréquentes sur T S C J

Quel est le numéro SIREN de T S C J ?

Le numéro SIREN de T S C J est 478 334 501. Le SIRET de son siège social est 478 334 501 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65478334501.

Qui dirige T S C J ?

T S C J est dirigée par STEPHANE TROUGNOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T S C J ?

Le siège social de T S C J est situé 21 Qua Beauregard, 97240 Le Francois.

T S C J est-elle toujours en activité ?

Oui, T S C J est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T S C J est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T S C J.

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