T2M AUTOMATION
ActiveT2M AUTOMATION est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1990, identifiée par le SIREN 352 757 009. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Alfred Brinon, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 333Z.
Fiche d'identité de T2M AUTOMATION
INSEE- Dénomination
- T2M AUTOMATION
- SIREN
- 352 757 009
- SIRET (siège)
- 352 757 009 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR69352757009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 757 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 333Z
- Date de création
- 02 janvier 1990
- Siège social
- 33 RUE ALFRED BRINON, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
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Finances de T2M AUTOMATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T2M AUTOMATION
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de T2M AUTOMATION
INSEE7 établissements, dont 0 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeFermé
352 757 009 00027 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 722Z
- 69500 BRONFermé
352 757 009 00035 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 333Z
- 83700 SAINT-RAPHAELFermé
352 757 009 00043 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 722Z
- 92230 GENNEVILLIERSFermé
352 757 009 00050 · ouvert le 08 mars 1999 · NAF 722Z
- 69120 VAULX-EN-VELINFermé
352 757 009 00068 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 333Z
- 78140 VELIZY-VILLACOUBLAYFermé
352 757 009 00076 · ouvert le 16 juillet 2001 · NAF 333Z
- 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNEFermé
352 757 009 00084 · ouvert le 25 décembre 2002 · NAF 722A
Documents juridiques de T2M AUTOMATION
INPI26 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de T2M AUTOMATION
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour T2M AUTOMATION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 mars 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 01 mars 2012 · publié le 16 mars 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 23 septembre 2008 · publié le 14 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L625-8 (ancien) du code de commerce à l'encontre de M. Jean-Pierre AGNELLET né le 8 décembre 1943 à 75012 PARIS pour une durée de 5 ans pris en sa qualité de ancien dirigeant sté T2M AUTOMATION.
Aucune décision de justice publiée mentionnant T2M AUTOMATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T2M AUTOMATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de T2M AUTOMATION
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er mars 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement d'interdiction de gérer Loi de 1985 · Jugement du 23 septembre 2008 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L625-8 (ancien) du code de commerce à l'encontre de M. Jean-Pierre AGNELLET né le 8 décembre 1943 à 75012 PARIS pour une durée de 5 ans pris en sa qualité de ancien dirigeant sté T2M AUTOMATION.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1990
Marques déposées par T2M AUTOMATION
INPIT2M AUTOMATION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeARTIS FIRE
N° 99812670 · Déposée le 14 septembre 1999 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 14 septembre 2009
- Marque expiréeARTIS WATCH
N° 99812669 · Déposée le 14 septembre 1999 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 14 septembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur T2M AUTOMATION
Quel est le numéro SIREN de T2M AUTOMATION ?
Le numéro SIREN de T2M AUTOMATION est 352 757 009. Le SIRET de son siège social est 352 757 009 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69352757009.
Où se situe le siège social de T2M AUTOMATION ?
Le siège social de T2M AUTOMATION est situé 33 rue Alfred Brinon, 69100 Villeurbanne.
T2M AUTOMATION est-elle toujours en activité ?
Oui, T2M AUTOMATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T2M AUTOMATION est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. T2M AUTOMATION a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 1er mars 2012 pour insuffisance d'actif.
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