TARTELET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TARTELET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2005 sous le numéro SIREN 484 292 040. Elle est domiciliée 13 rue Moliere, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de TARTELET PATRICK
INSEE- Dénomination
- TARTELET PATRICK
- SIREN
- 484 292 040
- SIRET (siège)
- 484 292 040 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR44484292040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 292 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 2005
- Siège social
- 13 RUE MOLIERE, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TARTELET PATRICK
Location de logements
Finances de TARTELET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TARTELET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TARTELET PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
484 292 040 00033 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6820A
- 11560 FLEURYFermé
484 292 040 00017 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de TARTELET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TARTELET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TARTELET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TARTELET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TARTELET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TARTELET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TARTELET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2005
Questions fréquentes sur TARTELET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de TARTELET PATRICK ?
Le numéro SIREN de TARTELET PATRICK est 484 292 040. Le SIRET de son siège social est 484 292 040 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44484292040.
Où se situe le siège social de TARTELET PATRICK ?
Le siège social de TARTELET PATRICK est situé 13 rue Moliere, 31300 Toulouse.
TARTELET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, TARTELET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TARTELET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TARTELET PATRICK.
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