TDC COGNAC
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 75,0 k€
TDC COGNAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2002, identifiée par le SIREN 440 761 120. Elle est domiciliée 310 Rte de Vannes, 44700 Orvault. TDC COGNAC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par SEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports. en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TDC COGNAC
INSEE- Dénomination
- TDC COGNAC
- SIREN
- 440 761 120
- SIRET (siège)
- 440 761 120 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33440761120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 761 120
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 06 février 2002
- Siège social
- 310 RTE DE VANNES, 44700, ORVAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TDC COGNAC
propriété administration exploitation par bail location ou autrement des immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de TDC COGNAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TDC COGNAC
INSEEBODACCSEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports.
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TDC COGNAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44700 ORVAULTSiègeActif
440 761 120 00011 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de TDC COGNAC
INPIConformité de TDC COGNAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TDC COGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TDC COGNAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TDC COGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TDC COGNAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Lesaffre, Tony Marie Joseph ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : SEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports
- création
Date d'effet : 06 février 2002
Questions fréquentes sur TDC COGNAC
Quel est le numéro SIREN de TDC COGNAC ?
Le numéro SIREN de TDC COGNAC est 440 761 120. Le SIRET de son siège social est 440 761 120 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33440761120.
Qui dirige TDC COGNAC ?
TDC COGNAC est dirigée par SEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports., gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de TDC COGNAC ?
Le siège social de TDC COGNAC est situé 310 Rte de Vannes, 44700 Orvault.
TDC COGNAC est-elle toujours en activité ?
Oui, TDC COGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TDC COGNAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TDC COGNAC.
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