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TEAM MOTO

Active
Siren422 189 936SARL69007 LYON 7EMECréée le 01 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TEAM MOTO est une SARL immatriculée le 1er mars 1999 sous le numéro SIREN 422 189 936. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Felix Faure, 69007 Lyon 7eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 504Z.

Fiche d'identité de TEAM MOTO

Dénomination
TEAM MOTO
SIREN
422 189 936
SIRET (siège)
422 189 936 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80422189936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 189 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
504Z
Date de création
01 mars 1999
Siège social
1 AV FELIX FAURE, 69007, LYON 7EME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TEAM MOTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TEAM MOTO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TEAM MOTO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69007 LYON 7EMESiègeFermé

    422 189 936 00012 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 504Z

Documents juridiques de TEAM MOTO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 1999

  • Acte

Comptes annuels de TEAM MOTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEAM MOTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TEAM MOTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEAM MOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TEAM MOTO. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TEAM MOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TEAM MOTO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1999

Questions fréquentes sur TEAM MOTO

Quel est le numéro SIREN de TEAM MOTO ?

Le numéro SIREN de TEAM MOTO est 422 189 936. Le SIRET de son siège social est 422 189 936 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80422189936.

Où se situe le siège social de TEAM MOTO ?

Le siège social de TEAM MOTO est situé 1 av Felix Faure, 69007 Lyon 7eme.

TEAM MOTO est-elle toujours en activité ?

Oui, TEAM MOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TEAM MOTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEAM MOTO.

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