TECHNISOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 432 941, TECHNISOL est une 5499 créée le 2 janvier 1997. Elle est domiciliée rue de Rome Ze les Playes Jean Monnet Sud, 83500 La Seyne sur Mer. Son activité principale relève du code NAF 452V.
Fiche d'identité de TECHNISOL
INSEE- Dénomination
- TECHNISOL
- SIREN
- 411 432 941
- SIRET (siège)
- 411 432 941 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR25411432941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 432 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 02 janvier 1997
- Siège social
- RUE DE ROME ZE LES PLAYES JEAN MONNET SUD, 83500, LA SEYNE SUR MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de TECHNISOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TECHNISOL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TECHNISOL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83500 LA SEYNE SUR MERSiègeFermé
411 432 941 00028 · ouvert le 13 août 1998 · NAF 452V
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé
411 432 941 00010 · ouvert le 02 janvier 1997 · NAF 452V
Documents juridiques de TECHNISOL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TECHNISOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TECHNISOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TECHNISOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TECHNISOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent TECHNISOL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00087
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 mars 2026 · N° 26/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 29 janvier 2026 · N° 2026000275
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/56714
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 20 janvier 2026 · N° 23/05116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/13154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/02455
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 9
Décision du 05 août 2025 · N° 24/04534
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 juin 2025 · N° 21/00568
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 24 juin 2025 · N° 22/00234
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 16 mai 2025 · N° 25/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 12 mai 2025 · N° 25/00415
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Décision du 23 avril 2025 · N° 2025006042
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 15 avril 2025 · N° 24/01346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00469
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 avril 2025 · N° 25/50386
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 mars 2025 · N° 23/00968
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Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 14 mars 2025 · N° 16/14635
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 04 JEX
Décision du 27 février 2025 · N° 24/01094
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A3
Décision du 28 janvier 2025 · N° 23/08520
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/01655
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/01624
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 09 octobre 2024 · N° 22/05080
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 01 octobre 2024 · N° 23/02958
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 19 septembre 2024 · N° 21/09307
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 02 septembre 2024 · N° 24/02503
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Décision du 09 avril 2024 · N° 21/04548
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 08 février 2024 · N° 23/04528
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 22 décembre 2023 · N° 23/06153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 26 octobre 2023 · N° 22/13383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 13 avril 2023 · N° 18/02530
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 12 janvier 2023 · N° 22/11374
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/03302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 25 novembre 2022 · N° 21/01813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 juillet 2022 · N° 20/02625
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 11 juillet 2022 · N° 16/06141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TECHNISOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TECHNISOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1997
Questions fréquentes sur TECHNISOL
Quel est le numéro SIREN de TECHNISOL ?
Le numéro SIREN de TECHNISOL est 411 432 941. Le SIRET de son siège social est 411 432 941 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25411432941.
Où se situe le siège social de TECHNISOL ?
Le siège social de TECHNISOL est situé rue de Rome Ze les Playes Jean Monnet Sud, 83500 La Seyne sur Mer.
TECHNISOL est-elle toujours en activité ?
Oui, TECHNISOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TECHNISOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TECHNISOL.
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