TELEMAQUE SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 99,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 413 983 180, TELEMAQUE SCI est une 6540 créée le 9 octobre 1997. Son siège social est situé 15 rue des Arbelles Chez Poncet Jean, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN PONCET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TELEMAQUE SCI
INSEE- Dénomination
- TELEMAQUE SCI
- SIREN
- 413 983 180
- SIRET (siège)
- 413 983 180 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61413983180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 983 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 99 091,86 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 octobre 1997
- Siège social
- 15 RUE DES ARBELLES CHEZ PONCET JEAN, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TELEMAQUE SCI
Location immobilière
Finances de TELEMAQUE SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TELEMAQUE SCI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2008
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TELEMAQUE SCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
413 983 180 00014 · ouvert le 10 octobre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de TELEMAQUE SCI
INPIComptes annuels de TELEMAQUE SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TELEMAQUE SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TELEMAQUE SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TELEMAQUE SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent TELEMAQUE SCI. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/01564
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/01870
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 13 mai 2024 · N° 24/00532
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 06 mai 2024 · N° 23/02103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 31 mai 2023 · N° 22/05331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 12 janvier 2023 · N° 22/00201
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 1990 · N° 88-16.451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TELEMAQUE SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TELEMAQUE SCI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : PONCET Christian.
- création
Date d'effet : 09 octobre 1997
Questions fréquentes sur TELEMAQUE SCI
Quel est le numéro SIREN de TELEMAQUE SCI ?
Le numéro SIREN de TELEMAQUE SCI est 413 983 180. Le SIRET de son siège social est 413 983 180 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61413983180.
Qui dirige TELEMAQUE SCI ?
TELEMAQUE SCI est dirigée par CHRISTIAN PONCET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TELEMAQUE SCI ?
Le siège social de TELEMAQUE SCI est situé 15 rue des Arbelles Chez Poncet Jean, 01000 Bourg-en-Bresse.
TELEMAQUE SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, TELEMAQUE SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TELEMAQUE SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TELEMAQUE SCI.
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