CheckersProcédures

TEPEECAL

Active
Siren442 998 035SAS69730 GENAYCréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 998 035, TEPEECAL est une SAS créée le 1er octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 444 rue des Joncheres, 69730 Genay. Son activité principale relève du code NAF 2825Z.

Fiche d'identité de TEPEECAL

Dénomination
TEPEECAL
SIREN
442 998 035
SIRET (siège)
442 998 035 00020
N° TVA intracommunautaire
FR27442998035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 998 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
2825Z
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
444 RUE DES JONCHERES, 69730, GENAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TEPEECAL

Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Finances de TEPEECAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TEPEECAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TEPEECAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69730 GENAYSiègeActif

    442 998 035 00020 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 2825Z

  • 69730 GENAYFermé

    442 998 035 00012 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 292F

Documents juridiques de TEPEECAL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 02 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de TEPEECAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEPEECAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TEPEECAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEPEECAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TEPEECAL. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TEPEECAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TEPEECAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Marques déposées par TEPEECAL

TEPEECAL est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CALOVIV

    N° 3355483 · Déposée le 26 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 11, 37 · expirée le 26 avril 2015

  • AQUINOV

    N° 3182463 · Déposée le 09 septembre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 11, 37 · expirée le 09 septembre 2012

  • CALINOV

    N° 3182462 · Déposée le 09 septembre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 11, 37 · expirée le 09 septembre 2012

  • BY-POOL

    N° 3182461 · Déposée le 09 septembre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 11, 37 · expirée le 09 septembre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TEPEECAL

Quel est le numéro SIREN de TEPEECAL ?

Le numéro SIREN de TEPEECAL est 442 998 035. Le SIRET de son siège social est 442 998 035 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27442998035.

Où se situe le siège social de TEPEECAL ?

Le siège social de TEPEECAL est situé 444 rue des Joncheres, 69730 Genay.

TEPEECAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TEPEECAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TEPEECAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEPEECAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Toutes les entreprises avec le code NAF 2825Z

Entreprises à Genay

Toutes les entreprises à Genay