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TER'ELEVAGE

Fermée
Siren343 499 612Union de sociétés coopératives agricoles49450 BEAUPREAU-EN-MAUGESRadiée le 09 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TER'ELEVAGE est une union de sociétés coopératives agricoles immatriculée le 28 décembre 1987 sous le numéro SIREN 343 499 612. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue des Chevaliers de Malte, 49450 Beaupreau-en-Mauges. Son activité principale relève du code NAF 4623Z. JEROME ARBUS exerce les fonctions de directeur général de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 janvier 2020.

Fiche d'identité de TER'ELEVAGE

Dénomination
TER'ELEVAGE
SIREN
343 499 612
SIRET (siège)
343 499 612 00038
N° TVA intracommunautaire
FR45343499612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 499 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
Forme juridique
Union de sociétés coopératives agricoles
Code NAF / APE
4623Z
Date de création
28 décembre 1987
Date de radiation
09 janvier 2020
Siège social
44 RUE DES CHEVALIERS DE MALTE, 49450, BEAUPREAU-EN-MAUGES
Établissements
13
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Finances de TER'ELEVAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TER'ELEVAGE

JA

JEROME ARBUS

Directeur général

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2017

CG

CHRISTOPHE GODET

Autre

En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juin 2013

A

AG2O

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2017

A

ARCO - GIBEV, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Administrateur

B

BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE

Administrateur

S

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST

Administrateur

C

CONF DES COOP AGRICOLES DE L'OUEST DE LA FRANCE CCAOF

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2017

C

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE

Administrateur

T

TERRENA

Administrateur

G

GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU

Administrateur

Anciens dirigeants (1)

RN

représenté par LEROY Rodolphe NOMANDIE BOVINS

Administrateur · de mai 2017 à septembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TER'ELEVAGE

13 établissements, dont 0 en activité.

  • 49450 BEAUPREAU-EN-MAUGESSiègeFermé

    343 499 612 00038 · ouvert le 29 octobre 1998 · NAF 4623Z

  • 14210 VAL D'ARRYFermé

    343 499 612 00046 · ouvert le 23 juin 2006 · NAF 4623Z

  • 18600 SANCOINSFermé

    343 499 612 00061 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4623Z

  • 35220 CHATEAUBOURGFermé

    343 499 612 00079 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4623Z

  • 79200 VIENNAYFermé

    343 499 612 00095 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4623Z

  • 17870 LOIRE-LES-MARAISFermé

    343 499 612 00103 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 4623Z

  • 53000 LAVALFermé

    343 499 612 00111 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 4623Z

  • 72360 VERNEIL-LE-CHETIFFermé

    343 499 612 00129 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 4623Z

  • 53600 EVRONFermé

    343 499 612 00137 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 4623Z

  • 44522 MésangerFermé

    343 499 612 00053 · ouvert le 23 juin 2006 · NAF 4623Z

  • 49300 CHOLETFermé

    343 499 612 00012 · ouvert le 25 décembre 1987 · NAF 512E

  • 49100 ANGERSFermé

    343 499 612 00020 · ouvert le 10 décembre 1987 · NAF 4623Z

  • 85290 SAINT-LAURENT-SUR-SEVREFermé

    343 499 612 00087 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4623Z

Documents juridiques de TER'ELEVAGE

35 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 06 février 2003

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de TER'ELEVAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TER'ELEVAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TER'ELEVAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TER'ELEVAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TER'ELEVAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TER'ELEVAGE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    nomination du Président : Godet, Christophe, nomination du Directeur général : Arbus, Jérôme, nomination de l'Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST représenté par MEREL Franck Adresse : 1 rue Champ Gayot 35410 Chateaugiron, nomination de l'Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE représenté par FRAPPEAU Daniel Adresse : La Provanderie Trémont 49310 Lys-Haut-Layon, nomination de l'Administrateur : ARCO - GIBEV, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE représenté par GRIVEAU Christian Adresse : La Blandinière Loiron 53320 Loiron-RUILLÉ, nomination de l'Administrateur : GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU représenté par SALLE Patrice Adresse : La Brachetière 85600 Saint-Georges-de-Montaigu, nomination de l'Administrateur : TERRENA représenté par MARTINEAU Philippe Adresse : La Sorinière Chemillé 49120 Chemillé-en-Anjou, GODET Christophe Adresse : La Poellière 79700 La Petite Boissière, BALLE Pascal Adresse : La Fresnaie 53800 La Selle Craonnaise, LALLOUE Jean-Marc Adresse : La Martinière 44520 ISSÉ, MIAULT Christophe Adresse : Vieux port 44480 Donges, PAVAGEAU Pierre-Luc Adresse : 15 la Boissenotière 44190 Boussay, BECHU Jean-Claude Adresse : La Petite Braudaie 53380 Saint Hilaire du Maine, nomination de l'Administrateur : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE représenté par BERTHELOT Jérôme Adresse : Les Genêts 53170 Villiers-Charlemagne, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L'OUEST DE LA FRANCE CCAOF, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AG2O

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe ; Directeur : ARBUS Jérôme ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck ; Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel ; Administrateur : ARCO-GIBEV SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (COAGR) représenté par GRIVEAU Christian ; Administrateur : GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU (UCOAGR) représenté par SALLE Patrice ; Administrateur : NOMANDIE BOVINS (COC) représenté par LEROY Rodolphe ; Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MARTINEAU Philippe ; Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par GODET Christophe ; Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par BALLE Pascal ; Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par LALLOUE Jean-Marc ; Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MIAULT Christophe ; Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par PAVAGEAU Pierre-Luc ; Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par BECHU Jean-Claude ; Administrateur : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE (COAGR) représenté par BERTHELOT Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF ; Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL)

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel Administrateur : ARCO-GIBEV SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (COAGR) représenté par GRIVEAU Christian Administrateur : GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU (UCOAGR) représenté par SALLE Patrice Administrateur : NOMANDIE BOVINS (COC) représenté par LEROY Rodolphe Représentant légal : TERRENA (COAGR) représenté par MARTINEAU Philippe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par GODET Christophe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par BALLE Pascal Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par LALLOUE Jean-Marc Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MIAULT Christophe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par PAVAGEAU Pierre-Luc Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE (COAGR) représenté par BERTHELOT Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL)

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel Administrateur : ARCO-GIBEV SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (COAGR) représenté par GRIVEAU Christian Administrateur : GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU (UCOAGR) représenté par SALLE Patrice Administrateur : NOMANDIE BOVINS (COC) représenté par LEROY Rodolphe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MARTINEAU Philippe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par GODET Christophe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par BALLE Pascal Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par LALLOUE Jean-Marc Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MIAULT Christophe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par PAVAGEAU Pierre-Luc Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par PLACET Marcel Administrateur : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE (COAGR) représenté par BERTHELOT Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL)

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel Administrateur : ARCO-GIBEV SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (COAGR) représenté par GRIVEAU Christian Administrateur : GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU (UCOAGR) représenté par SALLE Patrice Administrateur : NOMANDIE BOVINS (COC) représenté par LEROY Rodolphe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MARTINEAU Philippe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par GODET Christophe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par BALLE Pascal Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par LALLOUE Jean-Marc Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MIAULT Christophe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par PAVAGEAU Pierre-Luc Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par PLACET Marcel Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL)

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Début d'activité : 2013-05-02

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel Administrateur : ARCO-GIBEV SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (COAGR) représenté par GRIVEAU Christian Administrateur : GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU (UCOAGR) représenté par SALLE Patrice Administrateur : NOMANDIE BOVINS (COC) représenté par LEROY Rodolphe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MARTINEAU Philippe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par GODET Christophe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par BALLE Pascal Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par LALLOUE Jean-Marc Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par MIAULT Christophe Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par PAVAGEAU Pierre-Luc Administrateur : TERRENA (COAGR) représenté par PLACET Marcel Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTRERREGIONALE DE REVISION DES COOP. AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel Administrateur : ARCO-GIBEV SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (COAGR) représenté par GRIVEAU Christian Administrateur : GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU (UCOAGR) représenté par SALLE Patrice Administrateur : NOMANDIE BOVINS (COC) représenté par LEROY Rodolphe Membre du comité de direction : MARTINEAU Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTRERREGIONALE DE REVISION DES COOP. AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel Administrateur : ARCO-GIBEV SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (COAGR) représenté par GRIVEAU Christian Administrateur : GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LA REGION ATLANTIQUE POITOU (UCOAGR) représenté par SALLE Patrice Membre du comité de direction : MARTINEAU Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTRERREGIONALE DE REVISION DES COOP. AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel Administrateur : ARCO-GIBEV SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (COAGR) représenté par GRIVEAU Christian Membre du comité de direction : MARTINEAU Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTRERREGIONALE DE REVISION DES COOP. AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Administrateur : BETAIL VIANDES MAUGES MAYENNE (SARL) représenté par FRAPPREAU Daniel Membre du comité de direction : MARTINEAU Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTRERREGIONALE DE REVISION DES COOP. AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI-OUEST (COAGRV) représenté par MEREL Franck Membre du comité de direction : MARTINEAU Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTRERREGIONALE DE REVISION DES COOP. AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : GODET Christophe Directeur : CHAUVIRE Jacques Membre du comité de direction : MARTINEAU Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONF DES COOP AGRICOLES DE L OUEST DE LA FRANCE CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTRERREGIONALE DE REVISION DES COOP. AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  1. radiation

    Date d'effet : 09 janvier 2020

Marques déposées par TER'ELEVAGE

TER'ELEVAGE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GERVAL

    N° 3129739 · Déposée le 06 novembre 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 06 novembre 2021

  • VIANDE VENDEE ANJOU

    N° 92432932 · Déposée le 02 septembre 1992 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 29, 31

  • T - TELDIS

    N° 92411152 · Déposée le 19 mars 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 29, 31 · expirée le 19 mars 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TER'ELEVAGE

Quel est le numéro SIREN de TER'ELEVAGE ?

Le numéro SIREN de TER'ELEVAGE est 343 499 612. Le SIRET de son siège social est 343 499 612 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45343499612.

Qui dirige TER'ELEVAGE ?

TER'ELEVAGE est dirigée par JEROME ARBUS, directeur général. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TER'ELEVAGE ?

Le siège social de TER'ELEVAGE est situé 44 rue des Chevaliers de Malte, 49450 Beaupreau-en-Mauges.

TER'ELEVAGE est-elle toujours en activité ?

Non, TER'ELEVAGE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 janvier 2020.

TER'ELEVAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TER'ELEVAGE.

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