TERME MAURICE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 430 865 766, TERME MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve Combejean, 34360 Pierrerue. TERME MAURICE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de TERME MAURICE
INSEE- Dénomination
- TERME MAURICE
- SIREN
- 430 865 766
- SIRET (siège)
- 430 865 766 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45430865766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 865 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- COMBEJEAN, 34360, PIERRERUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERME MAURICE
Culture de la vigne
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Établissements de TERME MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34360 PIERRERUESiègeFermé
430 865 766 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z
Conformité de TERME MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERME MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TERME MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERME MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur TERME MAURICE
Quel est le numéro SIREN de TERME MAURICE ?
Le numéro SIREN de TERME MAURICE est 430 865 766. Le SIRET de son siège social est 430 865 766 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45430865766.
Où se situe le siège social de TERME MAURICE ?
Le siège social de TERME MAURICE est situé Combejean, 34360 Pierrerue.
TERME MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, TERME MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERME MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERME MAURICE.
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