TERMES LOUIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 501 922 975, TERMES LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2007. Son siège social est situé La Meigne, 32370 Manciet. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de TERMES LOUIS
INSEE- Dénomination
- TERMES LOUIS
- SIREN
- 501 922 975
- SIRET (siège)
- 501 922 975 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10501922975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 922 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 avril 2007
- Siège social
- LA MEIGNE, 32370, MANCIET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERMES LOUIS
Culture de la vigne
Finances de TERMES LOUIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERMES LOUIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TERMES LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32370 MANCIETSiègeActif
501 922 975 00013 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de TERMES LOUIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TERMES LOUIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERMES LOUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TERMES LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERMES LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TERMES LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TERMES LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2007
Questions fréquentes sur TERMES LOUIS
Quel est le numéro SIREN de TERMES LOUIS ?
Le numéro SIREN de TERMES LOUIS est 501 922 975. Le SIRET de son siège social est 501 922 975 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10501922975.
Où se situe le siège social de TERMES LOUIS ?
Le siège social de TERMES LOUIS est situé La Meigne, 32370 Manciet.
TERMES LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, TERMES LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERMES LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERMES LOUIS.
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