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TERNOIS

Active
Siren514 045 707Société civile80290 HESCAMPSCréée le 03 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions59 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
341 k€
Effectif
Non publié

TERNOIS est une société civile immatriculée le 3 août 2009 sous le numéro SIREN 514 045 707. Son siège social est situé 1 rue de Fouilloy, 80290 Hescamps. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. La direction est assurée par JEREMY TERNOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TERNOIS

Dénomination
TERNOIS
SIREN
514 045 707
SIRET (siège)
514 045 707 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93514045707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 045 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
341 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
03 août 2009
Siège social
1 RUE DE FOUILLOY, 80290, HESCAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERNOIS

activités agricoles

Finances de TERNOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNOIS

JT

JEREMY TERNOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 2009) · 17 ans

BT

BASTIEN TERNOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 2009) · 17 ans

Établissements de TERNOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80290 HESCAMPSSiègeActif

    514 045 707 00015 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 0150Z

Documents juridiques de TERNOIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 03 août 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de TERNOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent TERNOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERNOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

    TERNOIS Gérard Alain Marcel nom d'usage : TERNOIS n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

    LERMURIER Jocelyne Madeleine Marcelle nom d'usage : TERNOIS n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-03 · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2009

Questions fréquentes sur TERNOIS

Quel est le numéro SIREN de TERNOIS ?

Le numéro SIREN de TERNOIS est 514 045 707. Le SIRET de son siège social est 514 045 707 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93514045707.

Qui dirige TERNOIS ?

TERNOIS est dirigée par JEREMY TERNOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TERNOIS ?

Le siège social de TERNOIS est situé 1 rue de Fouilloy, 80290 Hescamps.

TERNOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNOIS.

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