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TERNON MICHEL

Active
Siren427 858 741Entrepreneur individuel76280 GONNEVILLE-LA-MALLETCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERNON MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 427 858 741. Elle est domiciliée à Gonneville-la-Mallet (76280). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de TERNON MICHEL

Dénomination
TERNON MICHEL
SIREN
427 858 741
SIRET (siège)
427 858 741 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67427858741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 858 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
76280, GONNEVILLE-LA-MALLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERNON MICHEL

Culture et élevage associés

Finances de TERNON MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNON MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNON MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76280 GONNEVILLE-LA-MALLETSiègeActif

    427 858 741 00015 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0150Z

Documents juridiques de TERNON MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNON MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNON MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNON MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNON MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur TERNON MICHEL

Quel est le numéro SIREN de TERNON MICHEL ?

Le numéro SIREN de TERNON MICHEL est 427 858 741. Le SIRET de son siège social est 427 858 741 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67427858741.

Où se situe le siège social de TERNON MICHEL ?

Le siège social de TERNON MICHEL est situé 76280 Gonneville-la-Mallet.

TERNON MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNON MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNON MICHEL.

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