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TERRE DU SOLEIL

Active
Siren443 458 955SCI83580 GASSINCréée le 17 septembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
35,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 458 955, TERRE DU SOLEIL est une SCI créée le 17 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 504 Rd 61, 83580 Gassin. TERRE DU SOLEIL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Vincent MIGNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TERRE DU SOLEIL

Dénomination
TERRE DU SOLEIL
SIREN
443 458 955
SIRET (siège)
443 458 955 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52443458955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 458 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
35 200 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 septembre 2002
Siège social
504 RD 61, 83580, GASSIN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de TERRE DU SOLEIL

Acquisition de terrains et de droits immobiliers

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Finances de TERRE DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRE DU SOLEIL

TD

THIERRY DERBEZ

Associé indéfiniment responsable

VM

Vincent MIGNOT

Gérant

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2024

T

TD DEVELOPPEMENT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TERRE DU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83580 GASSINSiègeActif

    443 458 955 00012 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de TERRE DU SOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de TERRE DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TERRE DU SOLEIL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERRE DU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant : MIGNOT Vincent ; Associé indéfiniment responsable : TD DEVELOPPEMENT

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2002

Questions fréquentes sur TERRE DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de TERRE DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de TERRE DU SOLEIL est 443 458 955. Le SIRET de son siège social est 443 458 955 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52443458955.

Qui dirige TERRE DU SOLEIL ?

TERRE DU SOLEIL est dirigée par Vincent MIGNOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TERRE DU SOLEIL ?

Le siège social de TERRE DU SOLEIL est situé 504 Rd 61, 83580 Gassin.

TERRE DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE DU SOLEIL.