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TERRES ET OCRES

Active
Siren498 678 317SARL73170 YENNECréée le 22 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

TERRES ET OCRES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 678 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 246 Che de la Tuiliere, 73170 Yenne. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par CHRISTOPHE ASSELAIN, gérant.

Fiche d'identité de TERRES ET OCRES

Dénomination
TERRES ET OCRES
SIREN
498 678 317
SIRET (siège)
498 678 317 00039
N° TVA intracommunautaire
FR83498678317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 678 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
22 juin 2007
Siège social
246 CHE DE LA TUILIERE, 73170, YENNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TERRES ET OCRES

Rénovation lourde de bâtiments, maçonnerie, peintures, enduits décoratifs.

Finances de TERRES ET OCRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRES ET OCRES

CA

CHRISTOPHE ASSELAIN

Gérant

En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TERRES ET OCRES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73170 YENNESiègeActif

    498 678 317 00039 · ouvert le 07 avril 2016 · NAF 4399C

  • 73170 YENNEFermé

    498 678 317 00013 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 4399C

  • 73170 YENNEFermé

    498 678 317 00021 · ouvert le 19 octobre 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de TERRES ET OCRES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de TERRES ET OCRES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRES ET OCRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRES ET OCRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES ET OCRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES ET OCRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRES ET OCRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRES ET OCRES

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : ASSELAIN Christophe Patrick Daniel

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2007

Questions fréquentes sur TERRES ET OCRES

Quel est le numéro SIREN de TERRES ET OCRES ?

Le numéro SIREN de TERRES ET OCRES est 498 678 317. Le SIRET de son siège social est 498 678 317 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83498678317.

Qui dirige TERRES ET OCRES ?

TERRES ET OCRES est dirigée par CHRISTOPHE ASSELAIN, gérant.

Où se situe le siège social de TERRES ET OCRES ?

Le siège social de TERRES ET OCRES est situé 246 Che de la Tuiliere, 73170 Yenne.

TERRES ET OCRES est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRES ET OCRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRES ET OCRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES ET OCRES.

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