THEBAIDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
THEBAIDE est une SCI immatriculée le 26 août 1991 sous le numéro SIREN 382 537 983. Son siège social est situé Bousson le Haut, 89630 Quarre-les-Tombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MARCEL ACOULON, gérant.
Fiche d'identité de THEBAIDE
INSEE- Dénomination
- THEBAIDE
- SIREN
- 382 537 983
- SIRET (siège)
- 382 537 983 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74382537983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 537 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 61 010,1 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 26 août 1991
- Siège social
- BOUSSON LE HAUT, 89630, QUARRE-LES-TOMBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THEBAIDE
propriété acquisition gestion prise à bail, location vente de tous immeubles.
Finances de THEBAIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THEBAIDE
INSEEÉtablissements de THEBAIDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89630 QUARRE-LES-TOMBESSiègeActif
382 537 983 00019 · ouvert le 26 août 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de THEBAIDE
INPIComptes annuels de THEBAIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEBAIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THEBAIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEBAIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent THEBAIDE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 janvier 2025 · N° 22-19.481
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 09 décembre 2024 · N° 23/06753
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 10 septembre 2024 · N° 21/03550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/09144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 16 février 2023 · N° 22/09497
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juin 2021 · N° 20-11.987
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 29 novembre 2018 · N° 17/04432
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 novembre 2001 · N° 99-30.164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de THEBAIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THEBAIDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 1991
Questions fréquentes sur THEBAIDE
Quel est le numéro SIREN de THEBAIDE ?
Le numéro SIREN de THEBAIDE est 382 537 983. Le SIRET de son siège social est 382 537 983 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74382537983.
Qui dirige THEBAIDE ?
THEBAIDE est dirigée par MARCEL ACOULON, gérant.
Où se situe le siège social de THEBAIDE ?
Le siège social de THEBAIDE est situé Bousson le Haut, 89630 Quarre-les-Tombes.
THEBAIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, THEBAIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THEBAIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEBAIDE.
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