THEOPHILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 840 298 962, THEOPHILE est une SAS créée le 13 juin 2018. Son siège social est situé 40 bd Haussmann, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5610A. Elle est dirigée par MOMA HOLDING, président de sas.
Fiche d'identité de THEOPHILE
INSEE- Dénomination
- THEOPHILE
- SIREN
- 840 298 962
- SIRET (siège)
- 840 298 962 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR79840298962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 298 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 13 juin 2018
- Siège social
- 40 BD HAUSSMANN, 75009, PARIS
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de THEOPHILE
L'exploitation de restaurant, brasserie, commerce de café, salle de réunion, l'exploitation de bar, café-concert, location de salle et organisation de bals, événements de quelque nature que ce soit, orchestre, spectacles.
Finances de THEOPHILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THEOPHILE
INSEEBODACCMOMA HOLDING
Président de SAS
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 août 2025
Anciens dirigeants (1)
Président · de juin 2018 à août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de THEOPHILE
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 75009 PARISSiègeActif
840 298 962 00035 · ouvert le 10 juin 2020 · NAF 5610A
- 75009 PARISActif
840 298 962 00043 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 5610A
- 75016 PARISActif
840 298 962 00050 · NAF 7010Z
- 75016 PARISFermé
840 298 962 00019 · ouvert le 12 juin 2018 · NAF 7010Z
- 75008 PARISFermé
840 298 962 00027 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7010Z
Documents juridiques de THEOPHILE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de THEOPHILE
INPITHEOPHILE a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de THEOPHILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEOPHILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
147 décisions de justice publiées en open data mentionnent THEOPHILE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/02105
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01554
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/01169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 08 avril 2026 · N° 26/01838
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 26 mars 2026 · N° 26/00607
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 26 février 2026 · N° 26/00392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/07560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 24 décembre 2025 · N° 25/07479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/07397
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 décembre 2025 · N° 24/02314
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Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/06807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 29 octobre 2025 · N° 25/06307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 29 octobre 2025 · N° 25/06309
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/02431
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/02457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/06159
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/02411
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/02414
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/02350
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/02358
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/02352
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/02299
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/01082
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/02130
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/02128
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/02102
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/02056
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 25 août 2025 · N° 25/01966
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 18 août 2025 · N° 25/01901
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 18 août 2025 · N° 25/01910
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 14 août 2025 · N° 25/01881
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 14 août 2025 · N° 25/01888
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 14 août 2025 · N° 25/01883
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 07 août 2025 · N° 25/01817
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 07 août 2025 · N° 25/01820
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 07 août 2025 · N° 25/01822
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 07 août 2025 · N° 25/01830
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 07 août 2025 · N° 25/01831
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 01 août 2025 · N° 25/01800
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 30 juillet 2025 · N° 25/00108
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 28 juillet 2025 · N° 25/01739
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/01701
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/01669
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/01702
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 21 juillet 2025 · N° 25/01678
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 21 juillet 2025 · N° 25/01543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/04247
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/01569
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/01582
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/01535
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/01505
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/01483
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/01517
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/01447
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/01411
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/01410
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/01417
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/01404
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 21 juin 2025 · N° 25/03787
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/01282
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/01371
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/01375
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/01342
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/01345
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/01333
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/01300
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/01299
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/01288
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/01261
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/01181
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/01278
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/01258
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 02 juin 2025 · N° 25/01242
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 30 mai 2025 · N° 25/01215
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 30 mai 2025 · N° 25/01221
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/01159
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/01109
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 19 mai 2025 · N° 25/01133
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 19 mai 2025 · N° 25/01132
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/01104
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 12 mai 2025 · N° 25/01052
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 12 mai 2025 · N° 25/01055
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 09 mai 2025 · N° 25/01036
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/15745
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 05 mai 2025 · N° 25/00988
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00146
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 28 avril 2025 · N° 25/00890
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 28 avril 2025 · N° 25/00947
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 17 avril 2025 · N° 25/00873
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 17 avril 2025 · N° 25/00869
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 17 avril 2025 · N° 25/00874
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 14 avril 2025 · N° 25/00825
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 14 avril 2025 · N° 25/00832
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 10 avril 2025 · N° 25/00803
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 10 avril 2025 · N° 25/00796
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 09 avril 2025 · N° 24/10593
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 03 avril 2025 · N° 25/00742
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 03 avril 2025 · N° 25/00743
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 31 mars 2025 · N° 25/00707
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 27 mars 2025 · N° 25/00696
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 24 mars 2025 · N° 25/00614
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 24 mars 2025 · N° 25/00653
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 20 mars 2025 · N° 25/00631
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 17 mars 2025 · N° 25/00605
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/00955
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Tribunal judiciaire, jld
Décision du 06 mars 2025 · N° 25/00512
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 06 mars 2025 · N° 25/00506
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 27 février 2025 · N° 25/00469
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 27 février 2025 · N° 25/00470
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 25 février 2025 · N° 25/00460
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 13 février 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 janvier 2025 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 21 janvier 2025 · N° 25/00156
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 17 janvier 2025 · N° 25/00134
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 16 janvier 2025 · N° 25/00102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 03 janvier 2025 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 20 décembre 2024 · N° 24/07631
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 09 décembre 2024 · N° 24/03070
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/02764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 02 octobre 2024 · N° 24/06253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 11 septembre 2024 · N° 24/05879
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/02219
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 22 août 2024 · N° 24/02101
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 22 août 2024 · N° 24/02107
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 22 août 2024 · N° 24/02099
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Décision du 16 août 2024 · N° 24/02038
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Décision du 13 août 2024 · N° 24/02016
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Décision du 08 juillet 2024 · N° 24/01664
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Décision du 01 juillet 2024 · N° 24/01600
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Décision du 01 juillet 2024 · N° 24/01601
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Décision du 25 juin 2024 · N° 24/01538
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Décision du 24 juin 2024 · N° 24/01523
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Décision du 24 juin 2024 · N° 24/01516
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Décision du 27 mai 2024 · N° 24/01297
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Décision du 27 mai 2024 · N° 24/01225
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Décision du 06 mai 2024 · N° 24/01098
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Décision du 07 mars 2024 · N° 24/01269
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Décision du 04 mars 2024 · N° 23/01209
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Décision du 17 juin 2022 · N° 22/03822
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Décision du 17 juin 2022 · N° 22/03795
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 16 juin 2022 · N° 20/04171
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 janvier 2021 · N° 19-21.948
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 24 mars 2017 · N° 16/00137
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Décision du 24 mars 2017 · N° 15/07800
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Décision du 09 mars 1999 · N° 95-41.724
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juillet 1989 · N° 86-45.447
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de THEOPHILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THEOPHILE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
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Président partant : Patou, Benjamin ; nomination du Président : MOMA HOLDING
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-06-13 · Début d'activité : 2018-06-12
- création
Date d'effet : 13 juin 2018
Marques déposées par THEOPHILE
INPITHEOPHILE est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
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N° 5235869 · Déposée le 10 mars 2026 · Marque verbale
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N° 5235859 · Déposée le 10 mars 2026 · Marque figurative
Classes 41, 43 · valable jusqu’au 10 mars 2036
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N° 4691473 · Déposée le 14 octobre 2020 · Marque verbale
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N° 4598332 · Déposée le 13 novembre 2019 · Marque semi-figurative
Classes 35, 41, 43 · valable jusqu’au 13 novembre 2029
- Marque enregistréeTHEOPHILE
N° 4475626 · Déposée le 10 août 2018 · Marque verbale
Classes 35, 41, 43 · valable jusqu’au 10 août 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur THEOPHILE
Quel est le numéro SIREN de THEOPHILE ?
Le numéro SIREN de THEOPHILE est 840 298 962. Le SIRET de son siège social est 840 298 962 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79840298962.
Qui dirige THEOPHILE ?
THEOPHILE est dirigée par MOMA HOLDING, président de sas.
Où se situe le siège social de THEOPHILE ?
Le siège social de THEOPHILE est situé 40 bd Haussmann, 75009 Paris.
THEOPHILE est-elle toujours en activité ?
Oui, THEOPHILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THEOPHILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEOPHILE.
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