THOMAS FRANCOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 424 568 285, THOMAS FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 31 août 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Frejus le Cheval Blanc-Val Frejus, 73500 Modane. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de THOMAS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- THOMAS FRANCOIS
- SIREN
- 424 568 285
- SIRET (siège)
- 424 568 285 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01424568285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 568 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 août 1999
- Siège social
- LE FREJUS LE CHEVAL BLANC-VAL FREJUS, 73500, MODANE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de THOMAS FRANCOIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de THOMAS FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
424 568 285 00011 · ouvert le 31 août 1999 · NAF 6820B
- 73500 MODANEFermé
424 568 285 00029 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820A
Conformité de THOMAS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOMAS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THOMAS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 août 1999
Questions fréquentes sur THOMAS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS est 424 568 285. Le SIRET de son siège social est 424 568 285 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01424568285.
Où se situe le siège social de THOMAS FRANCOIS ?
Le siège social de THOMAS FRANCOIS est situé Le Frejus le Cheval Blanc-Val Frejus, 73500 Modane.
THOMAS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, THOMAS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOMAS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FRANCOIS.
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