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THOMAS JEAN

Active
Siren380 672 014Entrepreneur individuel21150 BUSSY-LE-GRANDCréée le 10 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 1990, identifié par le SIREN 380 672 014. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bussy-le-Grand (21150). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de THOMAS JEAN

Dénomination
THOMAS JEAN
SIREN
380 672 014
SIRET (siège)
380 672 014 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37380672014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 672 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
10 novembre 1990
Siège social
21150, BUSSY-LE-GRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THOMAS JEAN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de THOMAS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21150 BUSSY-LE-GRANDSiègeFermé

    380 672 014 00012 · ouvert le 10 novembre 1990 · NAF 011A

  • 89460 Deux RivièresSiègeActif

    380 672 014 00020 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de THOMAS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1990

Questions fréquentes sur THOMAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de THOMAS JEAN ?

Le numéro SIREN de THOMAS JEAN est 380 672 014. Le SIRET de son siège social est 380 672 014 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37380672014.

Où se situe le siège social de THOMAS JEAN ?

Le siège social de THOMAS JEAN est situé 21150 Bussy-le-Grand.

THOMAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS JEAN.

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