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THOMAS PATRICE

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Siren798 003 661Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 01 mars 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

THOMAS PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2013 sous le numéro SIREN 798 003 661. Son siège social est situé Qu de Julian, 13104 Arles. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de THOMAS PATRICE

Dénomination
THOMAS PATRICE
SIREN
798 003 661
SIRET (siège)
798 003 661 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70798003661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 003 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 mars 2013
Siège social
QU DE JULIAN, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS PATRICE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de THOMAS PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    798 003 661 00013 · ouvert le 21 novembre 2000 · NAF 0111Z

Conformité de THOMAS PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de THOMAS PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur THOMAS PATRICE

Quel est le numéro SIREN de THOMAS PATRICE ?

Le numéro SIREN de THOMAS PATRICE est 798 003 661. Le SIRET de son siège social est 798 003 661 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70798003661.

Où se situe le siège social de THOMAS PATRICE ?

Le siège social de THOMAS PATRICE est situé Qu de Julian, 13104 Arles.

THOMAS PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS PATRICE.