THOMAS SEBASTIEN

Active

Siren494 941 966Entrepreneur individuel51260 LA CELLE-SOUS-CHANTEMERLECréée le 01 octobre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 941 966, THOMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2006. Elle est domiciliée X, 51260 La Celle-sous-Chantemerle. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de THOMAS SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: THOMAS SEBASTIEN
SIREN: 494 941 966
SIRET (siège): 494 941 966 00017
N° TVA intracommunautaire: FR59494941966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 941 966
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 octobre 2006
Siège social: X, 51260, LA CELLE-SOUS-CHANTEMERLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de THOMAS SEBASTIEN

Culture de la vigne

Finances de THOMAS SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51260 LA CELLE-SOUS-CHANTEMERLESiègeActif
494 941 966 00017 · ouvert le 30 septembre 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de THOMAS SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2006

Questions fréquentes sur THOMAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de THOMAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de THOMAS SEBASTIEN est 494 941 966. Le SIRET de son siège social est 494 941 966 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59494941966.

Où se situe le siège social de THOMAS SEBASTIEN ?

Le siège social de THOMAS SEBASTIEN est situé X, 51260 La Celle-sous-Chantemerle.