TISSERANT PASCAL

Active

Siren793 388 778Entrepreneur individuel63200 MOZACCréée le 05 septembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TISSERANT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2012, identifié par le SIREN 793 388 778. Elle est domiciliée 36 rue de Planche Maniot, 63200 Mozac. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de TISSERANT PASCAL

INSEE

Dénomination: TISSERANT PASCAL
SIREN: 793 388 778
SIRET (siège): 793 388 778 00011
N° TVA intracommunautaire: FR37793388778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 388 778
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 05 septembre 2012
Siège social: 36 RUE DE PLANCHE MANIOT, 63200, MOZAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TISSERANT PASCAL

Location de logements

Finances de TISSERANT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TISSERANT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TISSERANT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63200 MOZACSiègeActif
793 388 778 00011 · ouvert le 05 septembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de TISSERANT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TISSERANT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TISSERANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TISSERANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TISSERANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TISSERANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TISSERANT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 septembre 2012

Questions fréquentes sur TISSERANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TISSERANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de TISSERANT PASCAL est 793 388 778. Le SIRET de son siège social est 793 388 778 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37793388778.

Où se situe le siège social de TISSERANT PASCAL ?

Le siège social de TISSERANT PASCAL est situé 36 rue de Planche Maniot, 63200 Mozac.