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TITANIUM

Active
Siren791 082 936SAS85140 SAINT-MARTIN-DES-NOYERSCréée le 11 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 082 936, TITANIUM est une SAS créée le 11 février 2013. Elle est domiciliée Les Bouligneaux, 85140 Saint-Martin-des-Noyers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS D'HERBAUGES, président de sas.

Fiche d'identité de TITANIUM

Dénomination
TITANIUM
SIREN
791 082 936
SIRET (siège)
791 082 936 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66791082936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 082 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 2013
Siège social
LES BOULIGNEAUX, 85140, SAINT-MARTIN-DES-NOYERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITANIUM

L'acquisition, la gestion, l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers ; L'agencement et la mise en valeurs de ces immeubles ; La restauration, la construction et la reconstruction de tous immeubles ; La souscription d'emprunts nécessaires au financement de ses activités sociales et la constitution de toutes hypothèques, cautionnements hypothécaires ou autres sûretés réelles sur les biens sociaux ; Eventuellement et exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ses immeubles, biens et droits immobiliers devenus inutiles à la société ; Toutes prestations relatives au stockage et au séchage de céréales ; - le tout directement ou indirectement, pour son compte ou pour le compte de tiers, soit seule, soit avec des tiers, au moyen de création de sociétés ou groupements nouveaux, d'apports, de souscription, d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; et, généralement, toutes opérations mobilières ou immobilières, industrielles, commerciales ou financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités ou à tous objets similaires ou connexes, ou pouvant être utiles aux objets précités ou de nature à en faciliter la réalisation.

Finances de TITANIUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITANIUM

S

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS D'HERBAUGES

Président de SAS

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 29 décembre 2024

Anciens dirigeants (2)

YR

Yves Jean-Marie Marcel Gérant Associé indéfiniment responsable : POIRIER Sylvie Bernadette Marie ROBERT

Gérant Associé indéfiniment responsable · de février 2013 à décembre 2024

P

Poirier

Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TITANIUM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85140 SAINT-MARTIN-DES-NOYERSSiègeActif

    791 082 936 00018 · ouvert le 21 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITANIUM

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2024

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 11 février 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Comptes annuels de TITANIUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITANIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITANIUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITANIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITANIUM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITANIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITANIUM

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    modification du Président SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS D'HERBAUGES

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Robert, Yves Jean-Marie Marcel ; Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Poirier, nom d'usage : Robert, Sylvie Bernadette Marie ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS D'HERBAUGES

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-21

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2013

Questions fréquentes sur TITANIUM

Quel est le numéro SIREN de TITANIUM ?

Le numéro SIREN de TITANIUM est 791 082 936. Le SIRET de son siège social est 791 082 936 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66791082936.

Qui dirige TITANIUM ?

TITANIUM est dirigée par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS D'HERBAUGES, président de sas.

Où se situe le siège social de TITANIUM ?

Le siège social de TITANIUM est situé Les Bouligneaux, 85140 Saint-Martin-des-Noyers.

TITANIUM est-elle toujours en activité ?

Oui, TITANIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITANIUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITANIUM.

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