TITANIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 899 772 198, TITANIUM est une 5710 créée le 28 mai 2021. Son siège social est situé 917 Che de Cuges, 83740 La Cadiere-d'Azur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par LOIC GAUSSEN, président de sas.
Fiche d'identité de TITANIUM
INSEE- Dénomination
- TITANIUM
- SIREN
- 899 772 198
- SIRET (siège)
- 899 772 198 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24899772198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 772 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 28 mai 2021
- Siège social
- 917 CHE DE CUGES, 83740, LA CADIERE-D'AZUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITANIUM
La prise de participation par achat, souscription, apport, fusion, de tous biens mobiliers, valeur mobilières et autres droits sociaux dans toutes entités juridiques avec ou sans personnalités morale. La création de services communs et les prestations de services utiles aux sociétés et entreprises contrôlées, en matière commerciale, technique, administrative, comptable, informatique de gestion, maintenance et autres.
Finances de TITANIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITANIUM
INSEEÉtablissements de TITANIUM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83740 LA CADIERE-D'AZURSiègeActif
899 772 198 00011 · ouvert le 22 avril 2021 · NAF 6420Z
Documents juridiques de TITANIUM
INPIComptes annuels de TITANIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITANIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITANIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITANIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITANIUM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026P00876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/16178
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé Civil TJ
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25-10.205
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00312
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, bSM contentieux<10 000€
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01311
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/00252
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 23 octobre 2025 · N° 22/07268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/08939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé vendredi
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025032263
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, pPEP Surendettement
Décision du 23 mai 2025 · N° 25/00537
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 24 janvier 2025 · N° 23/02495
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/02423
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 novembre 2024 · N° 22/05496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 09 octobre 2024 · N° 23/04337
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 septembre 2024 · N° 23/09396
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré prorogé
Tribunal judiciaire, 0P10 Aud. civile prox 1
Décision du 03 juin 2024 · N° 23/07374
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Décision du 28 mai 2024 · N° 24/03903
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 02 mai 2024 · N° 24/00225
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P1 P.proximité- ATF1
Décision du 12 février 2024 · N° 24/00643
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Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 16 janvier 2024 · N° 22/00087
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 12 décembre 2023 · N° 23/12368
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Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/01514
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 13 septembre 2023 · N° 23/09557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/04955
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/00131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 mai 2022 · N° 21/01456
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITANIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITANIUM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2021
Questions fréquentes sur TITANIUM
Quel est le numéro SIREN de TITANIUM ?
Le numéro SIREN de TITANIUM est 899 772 198. Le SIRET de son siège social est 899 772 198 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24899772198.
Qui dirige TITANIUM ?
TITANIUM est dirigée par LOIC GAUSSEN, président de sas.
Où se situe le siège social de TITANIUM ?
Le siège social de TITANIUM est situé 917 Che de Cuges, 83740 La Cadiere-d'Azur.
TITANIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, TITANIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITANIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITANIUM.
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