TITI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
TITI est une SCI immatriculée le 11 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 444 827. Elle est domiciliée 31 rue du Grand Veon, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par VALERIE CHOISELAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TITI
INSEE- Dénomination
- TITI
- SIREN
- 498 444 827
- SIRET (siège)
- 498 444 827 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR50498444827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 444 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juin 2007
- Siège social
- 31 RUE DU GRAND VEON, 10000, TROYES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TITI
Acquisition d'un immeuble
Finances de TITI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TITI
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
498 444 827 00030 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820B
- 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSFermé
498 444 827 00014 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 702C
- 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSFermé
498 444 827 00022 · ouvert le 29 septembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITI
INPIComptes annuels de TITI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026L01764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 05 juin 2026 · N° 2026001878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/15203
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/01584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 01 octobre 2025 · N° 22/00223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F00881
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre contentieux général
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00672
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P12 Aud. civile prox 3
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/04058
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 22 janvier 2025 · N° 23/15203
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Décision du 14 août 2024 · N° 21/04476
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Décision du 12 juillet 2024 · N° 24/01192
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Décision du 29 mai 2024 · N° 23/15203
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Décision du 07 mai 2024 · N° 22/06601
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Décision du 20 novembre 2023 · N° 20/04539
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 29 juin 2023 · N° 20/03572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 07 juin 2012 · N° 11/04118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé : CHOISELAT Valérie, Stéphanie, Huguette Gérant, Associé : GABRIOT Christophe, Raymond, Camille
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant associé : CHOISELAT Valérie Stéphanie Huguette. Gérant associé : GABRIOT Christophe Raymond Camille.
- création
Date d'effet : 11 juin 2007
Questions fréquentes sur TITI
Quel est le numéro SIREN de TITI ?
Le numéro SIREN de TITI est 498 444 827. Le SIRET de son siège social est 498 444 827 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50498444827.
Qui dirige TITI ?
TITI est dirigée par VALERIE CHOISELAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITI ?
Le siège social de TITI est situé 31 rue du Grand Veon, 10000 Troyes.
TITI est-elle toujours en activité ?
Oui, TITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITI.
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