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TITOLI7

Active
Siren814 825 105SCI30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONCréée le 23 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 825 105, TITOLI7 est une SCI créée le 23 novembre 2015. Elle est domiciliée 2 Che de Monteau, 30400 Villeneuve-les-Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIA VIZOSO RUA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITOLI7

Dénomination
TITOLI7
SIREN
814 825 105
SIRET (siège)
814 825 105 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55814825105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 825 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 novembre 2015
Siège social
2 CHE DE MONTEAU, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TITOLI7

Location de terrains et d'autres biens immobiliers.

Finances de TITOLI7

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITOLI7

MV

MARIA VIZOSO RUA

Gérant

Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans

CC

CHRISTOPHE CORNIER

Autre

Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans

C

CORNIER-CONSEIL

Autre

Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans

Anciens dirigeants (1)

G

GUYARD Philippe Associé : Philippe Guyard Conseil

Gérant · de novembre 2015 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TITOLI7

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif

    814 825 105 00020 · ouvert le 09 novembre 2015 · NAF 6820B

  • 78290 CROISSY-SUR-SEINEFermé

    814 825 105 00012 · ouvert le 09 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITOLI7

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de TITOLI7

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOLI7. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITOLI7

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOLI7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TITOLI7 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITOLI7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITOLI7

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    GUYARD Philippe nom d'usage : GUYARD n'est plus gérant. CORNIER Christophe Pierre Dominique nom d'usage : CORNIER devient gérant. VIZOSO RUA Maria Teresa nom d'usage : CORNIER devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-09

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2015

Questions fréquentes sur TITOLI7

Quel est le numéro SIREN de TITOLI7 ?

Le numéro SIREN de TITOLI7 est 814 825 105. Le SIRET de son siège social est 814 825 105 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55814825105.

Qui dirige TITOLI7 ?

TITOLI7 est dirigée par MARIA VIZOSO RUA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITOLI7 ?

Le siège social de TITOLI7 est situé 2 Che de Monteau, 30400 Villeneuve-les-Avignon.

TITOLI7 est-elle toujours en activité ?

Oui, TITOLI7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITOLI7 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOLI7.

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