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TITOUAN

Active
Siren411 888 803SCI74540 MURESCréée le 05 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

TITOUAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 1997, identifiée par le SIREN 411 888 803. Elle est domiciliée 1839 Rte de Chessy, 74540 Mures. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PHILIPPE LALOY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITOUAN

Dénomination
TITOUAN
SIREN
411 888 803
SIRET (siège)
411 888 803 00029
N° TVA intracommunautaire
FR08411888803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 888 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mai 1997
Siège social
1839 RTE DE CHESSY, 74540, MURES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TITOUAN

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES NON BATIS ET DE TOUS IMMEUBLES BATIS A USAGE COMMERCIAL - PROFESSIONNEL - D'HABITATION OU MIXTE...

Finances de TITOUAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITOUAN

PL

PHILIPPE LALOY

Gérant

TL

TITOUAN LALOY

Autre

GR

GUILENE RIVAT

Gérant

Établissements de TITOUAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74540 MURESSiègeActif

    411 888 803 00029 · ouvert le 07 avril 1997 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    411 888 803 00011 · ouvert le 07 avril 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITOUAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de TITOUAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITOUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITOUAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITOUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITOUAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    RIVAT Guilène nom d'usage : RIVAT devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1997

Questions fréquentes sur TITOUAN

Quel est le numéro SIREN de TITOUAN ?

Le numéro SIREN de TITOUAN est 411 888 803. Le SIRET de son siège social est 411 888 803 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08411888803.

Qui dirige TITOUAN ?

TITOUAN est dirigée par PHILIPPE LALOY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITOUAN ?

Le siège social de TITOUAN est situé 1839 Rte de Chessy, 74540 Mures.

TITOUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TITOUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITOUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOUAN.

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