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TITOULINE

Active
Siren751 688 961SCI01150 CHAZEY-SUR-AINCréée le 24 mai 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TITOULINE est une SCI immatriculée le 24 mai 2012 sous le numéro SIREN 751 688 961. Son siège social est situé 104 Lot la Caillate, 01150 Chazey-sur-Ain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO ROBART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITOULINE

Dénomination
TITOULINE
SIREN
751 688 961
SIRET (siège)
751 688 961 00026
N° TVA intracommunautaire
FR31751688961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 688 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mai 2012
Siège social
104 LOT LA CAILLATE, 01150, CHAZEY-SUR-AIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TITOULINE

Acquisition gestion propriété la mise en valeur la construction l aménagement l administration la location en bloc ou par fractions ainsi que la mise à disposition gratuite ou non au profit des associés ou de certains D entre eux de tous biens Immobiliers

Finances de TITOULINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITOULINE

BR

BRUNO ROBART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2012) · 14 ans

Établissements de TITOULINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01150 CHAZEY-SUR-AINSiègeActif

    751 688 961 00026 · ouvert le 23 avril 2012 · NAF 6820B

  • 01150 BLYESFermé

    751 688 961 00018 · ouvert le 23 avril 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITOULINE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2012

  • Acte

Comptes annuels de TITOULINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOULINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITOULINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOULINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TITOULINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITOULINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITOULINE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé : ROBART Bruno, René, Lucien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé : ROBART Bruno, René, Lucien

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-05-24 · Début d'activité : 2012-04-23

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2012

Questions fréquentes sur TITOULINE

Quel est le numéro SIREN de TITOULINE ?

Le numéro SIREN de TITOULINE est 751 688 961. Le SIRET de son siège social est 751 688 961 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31751688961.

Qui dirige TITOULINE ?

TITOULINE est dirigée par BRUNO ROBART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de TITOULINE ?

Le siège social de TITOULINE est situé 104 Lot la Caillate, 01150 Chazey-sur-Ain.

TITOULINE est-elle toujours en activité ?

Oui, TITOULINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITOULINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOULINE.

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